Taxe sur votre chalet en bois ou votre piscine

Les beaux jours commencent à montrer le bout de leur nez, vous allez enfin pouvoir vous occuper de votre carré vert. Notamment en installant cette cabane au fond du jardin dont vous rêvez tant pour ranger votre outillage et vos chaises longues. Désolé de briser cette ambiance printanière, mais vous allez devoir régler un chèque aux finances publiques. L’inventivité fiscale française n’ayant pas de limite, il existe depuis 2012 une taxe d’aménagement, communément appelée « taxe des abris de jardin ». Et qui ne cesse d’augmenter. Cette année, elle va grimper de 3,8 % !

Qu’est-ce qui est taxé ? Le champ est très large. Toutes les opérations d’aménagement de construction nécessitant une autorisation d’urbanisme (permis de construire ou déclaration préalable de travaux) y sont soumises. Ce qui, pour les particuliers, inclut donc les fameux abris de jardin, mais aussi les vérandas, les garages, les panneaux photovoltaïques ou encore les piscines. Si vous êtes colombophile et que vous projetez de bâtir un pigeonnier, c’est pareil.

Quel est le montant ? À croire que le fisc prend un malin à plaisir à élaborer des montages à s’en donner mal au crâne… Pour votre abri de jardin il faut commencer par prendre en compte la valeur forfaitaire (854 € en Île-de-France, 753 € ailleurs) que vous multipliez par le nombre de m². Vous avez ainsi la base taxable. Ensuite, vous appliquez le taux fixé par la collectivité territoriale, qui se divise en plusieurs parts : la part communale (entre 1 et 5 %), la part départementale (pas plus de 2,5 %), voire régionale (pas plus de 1 %).

Or chaque autorité locale décide de son pourcentage dans cette fourchette ! Par conséquent, d’une commune à l’autre, le prix à payer n’est pas le même pour une même surface. Pour tenter de vous faciliter la tâche, les pouvoirs publics ont mis en place un simulateur. Sauf que non seulement il faudra bien vous concentrer pour comprendre son fonctionnement, mais en plus vous devrez trouver par vos propres moyens les différentes parts. Bon courage…

Prenons un exemple. Si vous faites bâtir un chalet en bois de 30 m² en Île-de-France, avec un taux de 6 %, voici la formule : 854x30x0,06 = 1 537,20 € à payer. Et encore, à condition que vous n’ayez pas de travaux de terrassement à réaliser. Car dans ce cas, il faut en plus vous acquitter de la redevance d’archéologie préventive (0,4 %). Si c’est une piscine, la base taxable n’est pas forfaitaire, elle dépend de la surface de la piscine, que vous multipliez par 200 €. Ensuite, les taux ne changent pas. Pour une piscine de 60 m² avec un taux à 6 %, la taxe est donc de 720 €.

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